DOMAINE DES DEUX SOEURS
Présentation de la marque DOMAINE DES DEUX SOEURS
Déposée le 4 août 1992 par HENRI FABRETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COLMAR), la marque française « DOMAINE DES DEUX SOEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-33 du 25 septembre 1992.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DES DEUX SOEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92430282.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES DEUX SOEURS est expirée depuis le 4 août 2002.
HENRI FABRE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-09
Publication - Publication le 25 sept. 1992 au BOPI 1992-33